Nous vous communiquons ci-dessous les dates limites de dépôt des dossiers et des sessions d’étude. Veuillez noter que les dates précises des CA sont communiquées fin juin et fin décembre de chaque année.
|CALENDRIER 2025|
Session 1 et 2 passées, prochaines sessions de 2025 :
3ᵉ session 2025
- Début du projet ou de la manifestation :
entre décembre 2025 et mars 2026 - Date limite de réception :
20 août 2025 (inclus) - Date du Conseil d’administration :
17 septembre 2025
4ᵉ session 2025
- Début du projet ou de la manifestation :
entre février et avril 2026 - Date limite de réception :
13 octobre 2025 (inclus) - Date du Conseil d’administration :
13 novembre 2025
|CALENDRIER 2026|
1ʳᵉ session 2026
- Début du projet ou de la manifestation :
entre mai et juillet 2026 - Date limite de réception :
20 janvier 2026 (inclus) - Date du Conseil d’administration :
mi-février 2026
2ᵉ session 2026
- Début du projet ou de la manifestation :
entre juillet et novembre 2026 - Date limite de réception :
20 mars 2026 (inclus) - Date du Conseil d’administration :
mi-avril 2026
3ᵉ session 2026
- Début du projet ou de la manifestation :
entre décembre 2026 et mars 2027 - Date limite de réception :
24 août 2026 (inclus) - Date du Conseil d’administration :
mi-septembre 2026
4ᵉ session 2026
- Début du projet ou de la manifestation :
entre février et avril 2027 - Date limite de réception :
12 octobre 2026 (inclus) - Date du Conseil d’administration :
mi-novembre 2026
Les dossiers reçus après la date limite de réception ne seront pas adressés au Conseil d’administration. Ils pourront être reportés à la prochaine session, sous réserve que les dates du projet ou de la manifestation soient comprises dans la période concernée par la session / sous réserve que le projet ou la manifestation n’ait pas eu lieu avant le prochain Conseil d’administration.